CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE
M. François-Patrice PECNARD CIPEC, SARL Mme. Patricia PECNARD
Numéro de dépôt :
4306994
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
Présentation de la marque CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur François-Patrice PECNARD, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEC, madame Patricia PECNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Les déposants sont monsieur François-Patrice PECNARD domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPEC domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , madame Patricia PECNARD domicilié(e) Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Patrice PECNARD, CIPEC domicilié(e) 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPEC CENTRE INTERNATIONAL PRIVE POUR L EDUCATION ET LA CULTURE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
M. François-Patrice PECNARD - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France
CIPEC, SARL - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 3
Mme. Patricia PECNARD - Domaine de Fontvieille, 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France
M. François-Patrice PECNARD, CIPEC - 505 Route de Bouc Bel Air - 13080 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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